Marque enregistrée - Marque en vigueur

A2T
CIZETA MEDICALI France, SAS

Numéro de dépôt :
4280404
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
A2T de CIZETA MEDICALI France

Présentation de la marque A2T

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIZETA MEDICALI France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A2T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIZETA MEDICALI France domicilié(e) 109 RUE de la Brasserie - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 197 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIZETA MEDICALI, M. Charles DUBOURG domicilié(e) 109 RUE de la Brasserie - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

La marque A2T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2T arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

CIZETA MEDICALI France a également déposé les autres marques suivantes : Passo , DEMA , Ethéré , VARISAN SMAPP , ORTHOSHOP , Diva , VARISAN SMAPP


CIZETA MEDICALI France, SAS - 109 RUE de la Brasserie - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France - SIREN 398197863


CIZETA MEDICALI, M. Charles DUBOURG - 109 RUE de la Brasserie - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Produits pharmaceutiques ;

Articles orthopédiques .